Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACIFIC TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KASMA Paris »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACIFIC TRADE domicilié(e) 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2378904) - 93536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 963 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACIFIC TRADE domicilié(e) Le LEM 137 – Bâtiment 244, 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2378904) - 93536 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACIFIC TRADE SARL - 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2378904) - 93536 - France - SIREN 410963870
PACIFIC TRADE - Le LEM 137 – Bâtiment 244, 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2378904) - 93536 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378904 - Publication au BOPI 2008-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Montures de lunettes métalliques, lunettes solaires Appareils optiques, machines à calculer Horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils Montures de lunettes plastiques, lunettes solaires Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Tabac ; articles pour fumeurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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